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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE IMMOBILIERE CONSEILS
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Oxy Constructeur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oxy Constructeur
GENERALE IMMOBILIERE CONSEILS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3769159
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2020
Oxy Constructeur de GENERALE IMMOBILIERE CONSEILS

Présentation de la marque Oxy Constructeur

Déposée le 24 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE IMMOBILIERE CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oxy Constructeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE IMMOBILIERE CONSEILS domicilié(e) 15 rue de Didenheim - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 604 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Oxy Constructeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oxy Constructeur est expirée depuis le 24 septembre 2020.

GENERALE IMMOBILIERE CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : Oxy , Maisons Oxy , MAISONS OXYGENE


GENERALE IMMOBILIERE CONSEILS, Société à Responsabilité Limitée - 15 rue de Didenheim - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 338604333


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Constructions individuelles et collectives en bois, bois de construction, et, plus généralement constructions non métalliques et matériaux de construction non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, châssis de portes et de fenêtres non métalliques, boiseries.

Courtage, estimation et gérance de biens immobiliers, agences immobilières, location d'appartements et de bureaux (immobilier), aménagement foncier, à savoir, acquisition de terrains en vue de leur viabilisation préalablement à leur revente et/ou à leur location et/ou à l'édification de bureaux (immobilier) commerciaux ou professionnels, ou d'appartements (habitation) ; promotion (financement) de projets immobiliers ; affaires immobilières.

Supervision et direction de travaux de construction, informations en matière de construction ; services de construction immobilière ; promotion (construction) de projets immobiliers.

Architecture, établissement de plans pour la construction, conseils en construction, expertise et génie (travaux d'ingénieurs).

Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et concession de licences.